Destiné à tous les industriels et acteurs de la prévention (préventeurs, hygiénistes, médecins du travail, …) qui souhaitent engager une démarche de substitution dans leur établissement, le site www.substitution-cmr.fr, soutenu par le ministère en charge du travail et entièrement géré et conçu par l’Afsset, propose de nombreuses informations : définitions, méthodes, réglementation, … ainsi que des exemples de substitution mis en œuvre et partagés par les entreprises.
La substitution des agents chimiques les plus dangereux par des substances ou des procédés moins nocifs doit être une démarche prioritaire dans la prévention du risque chimique. C’est l’un des enjeux du Plan Santé au Travail 2005-2009 pour améliorer la protection des travailleurs et limiter leur exposition aux substances chimiques cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction (CMR).
Destiné à tous les professionnels et acteurs de la prévention qui souhaitent engager une démarche de substitution des substances chimiques cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) dans leur établissement, ce site a pour objectif de faire connaître :
les actions réalisées,
les travaux en cours
et l’avancée de la recherche dans le domaine de la substitution.
En offrant plusieurs niveaux d’information, il doit permettre d’aider ces différents acteurs à rechercher des solutions alternatives à l’utilisation de substances CMR de catégories 1 et 2.
Pour consulter le site
> www.substitution-cmr.fr
En pratique, les risques cancérogènes, mutagènes et reprotoxiques :
sont le premier pilier de la priorité donnée à la prévention au nouveau « Plan Santé au travail » qui sera élaboré pour la période 2010-2014 élaboré, d’ici la fin de l’année et en étroite concertation avec les partenaires sociaux,
ont fait l’objet de conventions d’objectifs qui ont été conclues, en avril 2008, avec les branches professionnelles de la métallurgie, de la chimie et de la peinture pour améliorer la protection des salariés de ces industries et celle de leurs sous-traitants.
Pour en savoir plus consulter
> le discours du ministre en charge du travail lors de l’installation du COCT (Conseil d’orientation sur les conditions de travail).
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