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 Les publications du ministère en charge de l’environnement
[Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer]
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  Salle de lecture
[Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer]
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• L’actualité • A lire également • Thématiques : Grenelle Environnement — Eau, biodiversité — Pollution et risques — Mer — Développement durable — Changement climatique — Transports — Urbanisme, logement — Energie — Recherche — Chiffres et statistiques — Europe, international — Ministère.
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Sites et sols pollués
[Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer]
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Politique nationale : L’historique de la politique de gestion des sites et sols pollués
[Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer]
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La décennie écoulée depuis les premiers grands moments de la politique nationale sur les sites et sols pollués a vu la réalisation en grand nombre de diagnostics et d’études de sols sur les installations en activité.
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Gestion des sites et sols pollués par des substances radioactives
[Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer]
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Ce guide méthodologique a été conçu à la demande du ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative (Direction générale de la santé) et du ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement Durable et de la Mer (Direction générale de la prévention et des risques, DGPR), ce guide présente une démarche pour définir et choisir les stratégies de réhabilitation des sites industriels contaminés par des substances radioactives.
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Portail "Sites Pollués"
[Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, Ademe, BRGM, Ineris, IRSN]
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Sites-Pollues est le portail du Ministère de l’Ecologie et du Développement Durable dédié aux sites et sols (potentiellement) pollués par des contaminations chimiques ou radioactives. La vocation de Sites-Pollues.ecologie.gouv.fr est de diffuser le plus largement possible les informations et les outils relatifs aux sites et sols pollués. Il s’adresse aux professionnels de la gestion des sites et sols pollués, aux administrations, bureaux d’études, entreprises, collectivités, courtiers en biens immobiliers, notaires, journalistes, étudiants et particuliers en tant que propriétaires, locataires ou riverains. |
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FAQ : Méthodologie et outils disponibles
[Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, Ademe, BRGM, Ineris, IRSN]
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Réécriture des circulaires et des outils méthodologiques sites pollués - Où en est-on ? Recherche systématique des sites : quelle est la différence entre un pré-inventaire et un inventaire ? Comment évaluer les risques quand le besoin se fait sentir ? Comment sélectionner les sites prioritaires pour les études ? Qui doit faire ces évaluations des risques ? Comment fixe-t-on les objectifs de réhabilitation ? Existe-t-il des normes de qualité des sols ? Qui peut faire ces évaluations des risques ? Comment se procurer les guides "Gestion des sites (potentiellement) pollués" ?
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FAQ : Questions de gestion
[Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, Ademe, BRGM, Ineris, IRSN]
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Quels sont les principes de base de l’approche française en matière de gestion et de réhabilitation des sites pollués ? Y a-t-il des conditions pré-requises par l’administration à l’égard d’un prestataire pour réaliser une étude imposée à un exploitant au titre de la législation des I.C ? Comment considérer le cas de sources multiples d’une même nature de pollution ? Que vaut une évaluation des risques basées sur de fortes incertitudes ? Quelle est la distinction entre servitude administrative et contractuelle ? Quels sont les conditions d’utilisation de ces outils dans le cadre de l’approche "sites et sols pollués" ?
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Actes de conférences et colloques
[Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, Ademe, BRGM, Ineris, IRSN]
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Sites et Sols Pollués : enjeux de société / Apports de la Recherche — Sites et sols pollués par les HAP - État des connaissances et besoins de recherches — ConSoil — Arsenic dans l’environnement et ses impacts — Contamination radioactive : quelles actions pour les sites pollués ? — Première Rencontre Nationale de la Recherche sur les Sites et Sols Pollués.
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Outils méthodologiques
[MMinistère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, Ademe, BRGM, Ineris, IRSN]
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Modalités de gestion et de réaménagement des sites pollués (Une évaluation de la politique relative à la gestion des sites pollués sur la base d’un retour d’expériences de l’utilisation des outils méthodologiques a été réalisée en tenant notamment compte des bonnes pratiques dans le domaine) — Outils de gestion des sites potentiellement pollués (La visite du site. Schéma conceptuel et modèle de fonctionnement. Les outils de diagnostics. L’interprétation de l’état des milieux - Grille de calul. L’analyse des risques résiduels. Aide à l’élaboration du plan de gestion. Maîtrise des impacts et Gestion des ressources en eau. Gestion des sites industriels potentiellement contaminés par des substances radioactives. Guide pour la mise en oeuvre des servitudes. Guide à l’attention des mandataires judiciaires et de l’inspection des installations classées).
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Documents
[Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, Ademe, BRGM, Ineris, IRSN]
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Appui aux démarches de gestion — Protection des travailleurs — Diagnostic et surveillance des eaux — Modélisation — Techniques de traitement et de dépollution — Approches sectorielles harmonisées.
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Données pratiques
[Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, Ademe, BRGM, Ineris, IRSN]
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Organisations internationales — Organisations Européennes — France (Nota bene : l’utilisation des valeurs guides est subordonnée aux contextes législatif et environnemental de chaque pays. Il convient de lire attentivement les recommandations qui les accompagnent).
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Les acteurs
[Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, Ademe, BRGM, Ineris, IRSN]
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Administrations Centrales — Administrations décentralisées — Établissements publics — Professionnels — Associations — Groupes de discussion — Portails
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Projets de recherche
[Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, Ademe, BRGM, Ineris, IRSN]
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Programmes nationaux : France, Allemagne, Etats-Unis — Programmes de recherche et développement de l’Union Européenne : PRCD, Interreg, Life, Leonardo.
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GIS Sol
[Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, Ministère de l’agriculture et de la pêche, Ademe, Ifen, Inra, IRD]
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La lettre du GIS Sol
[Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, Ministère de l’agriculture et de la pêche, Ademe, Ifen, Inra, IRD]
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Actions du ministère en charge de l’environnement dans le PNSE
[Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer]
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Recenser, prévenir et limiter les risques sanitaires environnementaux dans les bâtiments accueillant des enfants
[Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer]
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Les enfants sont beaucoup plus sensibles aux facteurs de leur environnement que les adultes. Ils sont particulièrement touchés par les maladies allergiques respiratoires, en augmentation constante. Or, la responsabilité des facteurs environnementaux dans leur déclenchement et leur aggravation est aujourd’hui établie. Douze types de risques sont décrits précisément : l’amiante, le bruit, les champs électromagnétiques, le monoxyde de carbone, la pollution de l’air intérieur, la pollution atmosphérique, le risque chimique, le risque biologique, les légionelles, le plomb, la pollution des sols, le radon. A l’exposition de ses risques sont présentées les mesures adéquates de prévention, pour les bâtiments neufs comme pour les bâtiments existants.
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Sites pollués et sols - Publications téléchargeables
[Ademe Editions]
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Rechercher
[Ademe Editions]
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Affiner votre recherche par : Sous-thème (Réhabilitation des sites et sols pollués, Généralités, autres sous thèmes, Ecotoxicité sites et sols pollués) ; ou/et Support (tous supports, Imprimé (plaquette, brochure), Publication téléchargeable, Cédérom, Publications payantes, Publications téléchargeables gratuites) ; ou Référence ; ou Mot-clé.
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Toxon, manuel de toxicologie
[Ademe Editions]
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TOXON a pour objectifs de fournir aux chefs de projet les éléments de toxicologie dont ils ont besoin dans les évaluations détaillées des risques pour la santé (EDR) et dans la prévention des risques professionnels sur les chantiers de réhabilitation des sites industriels pollués. Il est structuré en trois parties. Le premier chapitre présente les notions générales en toxicologie (voies d’absorption, mécanismes d’action, effets toxiques au niveau des organes cibles) : les schémas et tableaux illustrent les explications de ces notions. Le second chapitre décrit les banques de données toxicologiques de référence (disponibles sur internet) et en donne une démarche pratique d’utilisation pour l’évaluation du risque sanitaire d’une part et pour l’hygiène et la sécurité de l’homme au travail d’autre part. Les organismes de référence dans le domaine de la toxicologie en France constituent le troisième chapitre. Ils offrent un recours possible dans la recherche d’informations spécifiques.
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Agrice - AGRIculture pour la Chimie et l’Energie
[Ademe, & partenaires]
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Documents de référence et de vulgarisation téléchargeables
[Ademe, & partenaires]
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Des bioproduits pour les entreprises — Des bioproduits pour les collectivités — Des bioproduits pour l’agriculture — Les agroressources : des matières premières renouvelables pour la chimie et l’énergie — Les mystères de l’Or Vert — Des bioressources à l’industrie — Nouvelles ressources industrielles : De l’agriculture aux bioproduits — Biomasse et Environnement — De l’or noir à l’or vert ? L’avenir industriel des bioproduits — Produits renouvelables : vers un nouvel âge d’or du végétal — Agriculture : Ressources végétales pour l’industrie — Étude des mécanismes de dégradation, d’écotoxicité et d’accumulation des biopolymères utilisables en agriculture — Utilisation des espaces dégradés en vue de production de biomasse : État des connaissances et perspectives.
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Autres publications
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Les milieux de vie
[Anses]
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Les milieux ... sol
[Anses]
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Neige artificielle et risques sanitaires — Opersei.
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Géorama (Publications)
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Sommaire des numéros
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Géosciences
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Sommaire des numéros
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Sciences éclairantes, coutumières des échelles temporelles géologiques, les géosciences nous donnent les principales clés d’analyse du phénomène des changements climatiques. La connaissance des paléoclimats, rendue possible grâce aux échantillons d’atmosphère piégés dans les glaces, est sans doute l’élément le plus déterminant et immédiat dans la compréhension et la mobilisation des décideurs. Les modèles complexes et leurs incertitudes ne parlent pas aussi clairement à l’opinion que des « bulles fossiles ». La bonne connaissance des évolutions du climat, sa modélisation et une observation fine nous permettent d’identifier la contribution anthropique et, par conséquent,les responsabilités directes de nos modes de développement non durables. La plupart des phénomènes actifs de ces changements se produisent aux interfaces entre les grands réservoirs, atmosphère, hydrosphère, biosphère et lithosphère. Ils ne peuvent être compris que par des approches transdisciplinaires, par le couplage entre des modélisations toujours plus complexes alimentées par des observations toujours plus diversifiées.
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Fiches scientifiques "Les enjeux des géosciences"
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Sommaire des fiches
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Créée pour accompagner l’InfoPresse, la fiche de synthèse scientifique "Les enjeux des géosciences" est destinée aux journalistes et à tout public. Chaque mois, le point est fait sur un thème particulier.
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Les rapports publics du BRGM
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Rechercher
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Les rapports techniques élaborés dans le cadre du service public sont accessibles par interrogation d’une base de données. Pour chaque document est proposée une fiche synthétique incluant notamment un résumé détaillé. 4589 Rapports sont actuellement disponibles sur la période 1994-2006. Recherche par : lieux (communes, départements, régions, pays), sujets (santé, risques, ..., eau, air, ...,), texte, auteur, année de parution.
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Dossiers
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Sites et sols pollués - Les articles Ineris au congrès Consoil
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ARTICLES : Transfert de vapeurs du sol vers les bâtiments : développement en multicouche du modèle Volasoil (Nos Prestations > Fiches produits et posters). Transfert de COV dans la nappe et atténuation naturelle. Implication des parties prenantes : le cas réel de Vincennes. Impacts des chantiers de dépollution sur les riverains. Intégration des limites de détection dans les diagnostics et les EDR. Retour d’expérience sur la gestion des sites pollués en France : VDSS, VCI-sols, EST (EDR) : évaluation, besoins, difficultés. Développement pour l’amélioration de la maîtrise des risques sanitaires liés aux sites et sols pollués. RAPPORTS : Propositions pour la prise en compte des limites de détection ou de quantification dans les milieux sources. Modélisation du transfert de vapeurs du sous-sol oudu vide sanitaire vers l’air intérieur. Modélisation du transfert sol-plante des polluants organiques : Intercomparaison de modèles à partir de données expérimentales. Analyse des méthodes et pratiques à l’étranger pour l’évaluation des risques liés aux sites pollués. Techniques de prélèvement dans l’environnement intérieur. Pratiques INERIS de choix des valeurs toxicologiques de référence dans les évaluations de risques sanitaires. Recommandations relatives à la modélisation des transferts de HAP dans les sols et les eaux souterraines HAP : Acquisition des données d’entrée des models analytiques ou numérique de transferts dans les sols et les eaux souterrains. HAP : Synthèse bibliographique relative au paramètres Kd (sorption) et T1/2 (biodégradation).
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Publications scientifiques de 2000 à 2004
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Liste complète
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Consultez la liste des publications scientifiques par année : 2000, 2001, 2002, 2003 et 2004 et par thématiques : Risques chroniques, Risques accidentels, Risques sol et sous-sol.
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Thèses
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Thèses en cours
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Risques chroniques — Risques sol/sous-sol.
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Thèses soutenues
[Ineris]
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Risques chroniques — Risques sol/sous-sol.
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Rapports scientifiques "santé et environnement"
[InVS]
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Programme de surveillance air et santé (Psas). Relations à court terme entre les niveaux de pollution atmosphérique et les admissions à l’hôpital dans huit villes françaises.
[InVS]
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Réalisée dans le cadre du Programme de surveillance air et santé (Psas), la présente étude a pour objectif l’analyse des liens à court terme entre les niveaux de quatre indicateurs de pollution atmosphérique (dioxyde d’azote - NO2, ozone - O3, particules - PM10 et PM2,5) et les admissions hospitalières pour causes respiratoires et cardio-vasculaires, dans 8 agglomérations françaises (Bordeaux, Le Havre, Lille, Lyon, Marseille, Paris, Rouen et Toulouse).
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Analyse d’un agrégat de cas de cancers dans l’école Franklin Roosevelt de Vincennes. Rapport final.
[InVS]
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En mai 2000, trois cas de cancers, deux leucémies et un rhabdomyosarcome, diagnostiqués entre mars 1995 et mai 1999 chez des enfants fréquentant l’école maternelle Franklin Roosevelt de Vincennes ont été signalés. Cet ensemble de cas constitue le "cluster initial". Un an plus tard, le signalement d’un nouveau cas de cancer, diagnostiqué en février 2001 chez un enfant et ayant fréquenté l’école pendant six mois, a posé la question d’un excès de cas persistant dans cette école située sur la friche d’un ancien site industriel Kodak. La mission confiée au sous-groupe Épidémiologique du Comité Scientifique était d’explorer cet agrégat de cas de cancers, c’est-à-dire de le quantifier et d’en déterminer les limites dans le temps et dans l’espace, de mettre en place les bases d’un suivi épidémiologique de la population d’âge pédiatrique, de rechercher les déterminants éventuels de l’excès de cas.
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Sûreté nucléaire - Importance du retour d’expérience
[IRSN]
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Sommaire
[IRSN]
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La sûreté nucléaire — L’importance du retour d’expérience : les enseignements tirés des accidents et incidents passés — Les centrales nucléaires de production d’éléctricité — Les laboratoires de recherche et les réacteurs expérimentaux — Le transport de matières radioactives — Les déchets radioactifs.
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La radioécologie
[IRSN]
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Qu’est-ce que la radioécologie ?
[IRSN]
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Compte tenu de la présence de radionucléides dans tous les écosystèmes et de la complexité des transferts, les radioécologistes travaillent sur les trois milieux principaux de la biosphère : l’aquatique marin, l’aquatique continental et le terrestre.
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Les études radioécologiques de terrain
[IRSN]
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Les études de terrain permettent de suivre les niveaux de radioactivité dans l’espace et dans le temps. Qu’elles concernent une centrale nucléaire, une usine de traitement des combustibles irradiés, une zone touchée par les dépôts de Tchernobyl..., les études se déroulent selon un scénario identique ...
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Chlordécone
[Anses]
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Le chlordécone en Martinique et Guadeloupe : Questions/Réponses
[Anses]
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Qu’est-ce que le chlordécone ? Quels sont les effets du chlordécone sur la santé ? Qu’est ce qu’une limite tolérable d’exposition ? Le lait maternel est-il contaminé et représente-t-il un risque pour le nourrisson ? Comment évalue-t-on l’« exposition alimentaire d’une population » ? Quelles sont les principales denrées vecteurs de chlordécone ? Comment peut-on aujourd’hui se protéger ? Pourquoi faire des recommandations particulières pour les personnes qui consomment les produits de leur jardin (autoconsommation) ? Doit-on et peut-on éliminer le chlordécone des aliments ?
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FOOTPRINT
[BRGM]
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Base de données FOOTPRINT PPDB sur les propriétés des pesticides
[BRGM]
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La FOOTPRINT PPDB est une base de données sur les propriétés physico-chimiques, écotoxicologiques et toxicologiques des pesticides. Les données contenu dans cette bases sont accessibles en ligne sur ce site. Elles seront également intégrées dans les outils d’évaluation des risques développés dans le cadre de FOOTPRINT.
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Comrisk - Organiser l’implication des populations dans l’évaluation et la gestion des sites et sols pollués
[Ineris et IRSN pour l’Ademe, en collaboration avec l’InVS / Cire Ile-de-France]
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Etat de l’art (rapport, enquêtes sur cas, sondage perception des sols pollués)
[Ineris et IRSN pour l’Ademe, en collaboration avec l’InVS / Cire Ile-de-France]
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L’état de l’art porte sur la perception des risques et l’implication des populations dans l’évaluation et la gestion des sites et sols pollués. (...) L’état de l’art s’est appuyée sur des enquêtes de retour d’expérience sur cas auprès des différentes parties, et sur une enquête de perception par sondage auprès des populations. Cet état de l’art se focalise sur les sites et sols pollués, mais s’intéresse également à d’autres questions de risques liés à l’environnement, notamment celles gérées à l’échelle locale : décharges, impacts sanitaires et risques accidentels d’une installation classée, risques naturels (effondrement,…), implantation locale d’une antenne relais, …
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Supports de communication sur sites pollués
[Ineris et IRSN pour l’Ademe, en collaboration avec l’InVS / Cire Ile-de-France]
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Les supports de communication visent à aider le dialogue avec les populations dans l’évaluation et la gestion d’un site pollué. Ils doivent contribuer à ce que les différentes parties s’accordent sur un langage commun : vocabulaire, formulations, images, concepts,… Ces supports s’adressent aux gestionnaires "institutionnels" usuels des risques sanitaires locaux — maîtres d’ouvrage avec leurs bureaux d’études et conseils, administrations —, et tout autant aux populations (associations, élus,…). Conçus pour les sites pollués, ils sont facilement adaptables à d’autres questions de risques liés à l’environnement qui sont gérées à l’échelle locale : décharges, impacts sanitaires et risques accidentels d’une installation classée, voire risques naturels (effondrement,…), implantation locale d’une antenne relais, …
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Publications
[Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer]
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Environnement - Bruit
[Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer]
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Élaboration des cartes de bruit aérien — Problématique de la pollution des sols aéroportuaires — Enquête dégivrage/déverglaçage — Etude des impacts environnementaux et sanitaires des dégivrants, des déverglaçants et de leurs additifs utilisés sur les plates-formes aéroportuaires — Insonorisation des logements proches des aéroports — Eau et aéroport (Mise en conformité au titre de la loi sur l’eau. Conception et dimensionnement des réseaux de drainage des aérodromes) — Campagne de mesure de dioxyde d’azote (NO2) — Procédure d’autorisation au titre de la loi sur l’eau — Pollution des eaux de ruissellement sur les aéroports — Pollution des eaux de ruissellement sur les aéroports.
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Remontées de nappes : crues, inondations, ruissellements, débordements, ...
[BRGM]
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Accès aux données
[BRGM]
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Vous pouvez centrer l’affichage de la carte des remontées de nappe en domaine sédimentaire sur le département ou sur la commune de votre choix. (les cartes de remontées de nappe en domaine de socle sont elles aussi disponibles après validation de la sélection).
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Biosurveillance
[InVS]
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Sommaire du dossier
[InVS]
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Qu’est-ce que la biosurveillance ? L’InVS et la biosurveillance : enjeux français et européens. Exemples d’application de la biosurveillance en France. Biosurveillance humaine : expériences internationales. Biosurveillance humaine et Europe : historique et perspectives.
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Air et atmosphère
Sites et sols à risques : pourquoi ? comment et par quoi ? où ?
Contacts
Partenaires