Portail Santé Environnement Travail - MILIEUX ET MODES DE VIE

Accueil | Toutes les actualités ( Fil RSS ) | TOUT SAVOIR EN IMAGES | INFOS REGIONS | QUI FAIT QUOI ?

INDEX THEMATIQUE

GLOSSAIRE
Retrouver les définitions
des termes utilisés

MILIEUX ET MODES DE VIE



Air et atmosphère
	• Composition et fonctionnement de l’atmosphère • Les différents polluants atmosphériques et leurs effets • Evénements météorologiques : mécanismes et effets • Rayonnements non ionisants et rayonnements ionisants • Gaz à effet de serre : mécanisme de l’effet de serre • Gaz à effet de serre : indicateurs, scénarios et modèles du changement climatique • Gaz à effet de serre : mécanismes et conséquences possibles du changement climatique • Surveillances et contrôles de la qualité de l’air et de l’atmosphère : quoi ? comment ? par qui ? • Surveillances et contrôles de la qualité de l’air et de l’atmosphère : synthèse, résultats et bilans • Surveillance sanitaire et épidémiologique des pollutions et évènements atmosphériques • Guides et outils pour lutter contre les risques atmosphériques • Qualité de l’air et de l’atmosphère : observations, prévisions, bulletins • Conseils pratiques pour protéger sa santé des risques de l’atmosphère • Conseils pratiques pour préserver l’air et l’atmosphère • Ressources documentaires • Actions publiques • Cadre réglementaire •



Eaux et milieux aquatiques
	• Les eaux : leurs différents milieux et leurs différents usages • Les eaux : faune, flore et organismes aquatiques • La pollution des eaux et des milieux aquatiques : mécanismes et sources • La pollution des eaux et ses effets • Surveillances et contrôles des eaux et des milieux aquatiques : quoi ? comment ? par qui ? • Surveillances et contrôles de la qualité des eaux douces et de l’état des milieux aquatiques terrestres : bilans et résultats • Surveillances et contrôles de la qualité des eaux marines et de l’état des milieux marins : bilans et résultats • Gestion de l’eau, prévention et réduction des pollutions et traitements des eaux • Traitements des eaux et stations d’épuration des eaux • Guides, outils, méthodes et modèles • Systèmes d’information sur l’eau • Qualité de l’eau et des milieux aquatiques : observations, prévisions, bulletins • Conseils pratiques pour protéger sa santé & préserver l’eau et les milieux aquatiques • Ressources documentaires • Actions publiques • Cadre réglementaire •



Sols et sites
	• Sites et sols pollués : pourquoi ? comment et par quoi ? où ? • Surveillances, contrôles, inventaires des sites et sols • Gestion et traitement des sites et sols pollués • Ressources documentaires • Actions publiques • Cadre réglementaire •



Milieux et activités privés : air intérieur
	• La pollution de l’air intérieur : qu’est-ce que c’est ? • Les différents polluants de l’air intérieur • Mesures collectives de prévention, surveillance, contrôle et traitement • Conseils pratiques pour protéger sa santé & préserver l’air intérieur • Ressources documentaires • Actions publiques • Cadre réglementaire •



Milieux et activités privés : autres risques environnementaux
	• Températures ambiantes • Badges, écrans vidéo et télé, fours à micro ondes, lignes THT, téléphones mobiles, etc. • Bruits de voisinage • Construction et matériaux de construction • Chauffage, climatisation, ventilation, isolation • Eau du robinet, eau chaude sanitaire, peintures • Déchets ménagers • Transports et déplacements domestiques • Activités de bricolage, ménage, jardinage • Activités et sports de plein air, voyages • Qualité et risques des milieux : les connaître pour préparer des activités de plein air ou des voyages • Conseils pour préserver son environnement et protéger sa santé au quotidien • Cadre réglementaire •



Températures ambiantes
	Recommandations en cas de vague de grand froid - Pourquoi parler des risques d’une vague de froid ? - Qui est à risque ? - Comment prévenir ces risques ? - Que faire si le froid vous atteint ? - Canicule : santé en danger - Particuliers : que faut-il faire en cas de canicule ? - Le confort d’été • Des pistes pour être au frais en été - Se protéger de la chaleur - Cultiver la fraîcheur ambiante - Fabriquer du froid - Rafraîchissement, climatisation - L’essentiel sur : canicule et santé - La vigilance canicule - L’isolation thermique - La climatisation automobile - Canicule : rester au frais en économisant l’électricité - Comment se protéger de la chaleur ?



Badges, écrans vidéo et télé, fours à micro ondes, lignes THT, nanomatériaux, téléphones mobiles, etc.
	Téléphones mobiles, leurs stations de base et la santé (Effets sur la santé • Valeurs limites d’exposition • Rapports scientifiques • Actions engagées par les pouvoirs publics • Réglementation • Dépliant d’information « Téléphones mobiles, santé et sécurité » (mars 2002) • Pour en savoir plus) - Téléphonie mobile & santé - Téléphonie mobile : les antennes relais sous contrôle - Radiofréquence et santé : éléments de physique et de biologie - Neurotoxicologie - Exposition aux rayonnements électromagnétiques



Bruits de voisinage et des activités
	Les chiffres clés du bruit - Le bruit de voisinage : la réglementation en vigueur - La commune et le bruit - Juribruit : lutte contre les bruits de voisinage, 15 Fiches de Jurisprudence commentée - Le guide du bruit du voisinage : Les particuliers - Rapport du docteur Hugel sur les bruits de voisinage et les communes : prise en charge, difficultés et propositions d’action - La Charte de bon voisinage - Réglementation acoustique de la construction et information sur l’insonorisation des bâtiments - Charte de l’environnement - Bruit et santé - Les acteurs et la politique de lutte contre le bruit - Les gestes à la maison - Le bruit concerne tout le monde - Du bruit chez vous ? Soyez à l’écoute ! - Améliorez l’isolation acoustique de votre logement - Bonnes adresses et bonnes lectures



Construction et matériaux de construction
	Bâtiment et Ecohabitat : émissions directes et émissions indirectes des bâtiments - Chapitre bâtiment et ecohabitat du Plan climat - Le réchauffement climatique : la ville - Les inventaires des sites (potentiellement) pollués - Les inondations brutales : quelques conseils pour les particuliers - Amiante - Une maison pour vivre mieux - Bâtiment et démarche HQE - Économies d’énergie : Les bons gestes à adopter chez vous - Espaces Info Energie - Fibres courtes d’amiante - COV et matériaux de construction - Fibres minérales artificielles - Évaluation des risques sanitaires liés à la présence de formaldéhyde - Amiante : une attention sans relâche - Les produits de construction en question - Bâtiments : la lutte contre le radon - Paratonnerres radioactifs - Base de données INIES



Chauffage, climatisation, ventilation, isolation
	Chapitre climatisation durable du Plan climat - Transparents de formation à la gestion du risque de prolifération des légionelles dans les installations de refroidissement par dispersion d’eau dans un flux d’air - Intoxication au CO : circonstances de survenue - Prévention des intoxications au monoxyde de carbone - Améliorez l’isolation acoustique de votre logement - La ventilation - Le confort d’été



Eau du robinet, eau chaude sanitaire, peintures
	Quelques bons tuyaux pour économiser et protéger l’eau - Prévention de la légionellose : une priorité de santé publique Legionellose - Guide des Bonnes Pratiques Legionella - Eau chaude sanitaire - Économies d’énergie : Les bons gestes à adopter chez vous - Maîtriser la qualité microbiologique des environnements intérieurs - Plomb, eau et habitat : vers une maîtrise du risque sanitaire - Vous habitez un logement ancien avec de jeunes enfants : attention au plomb ! - Précautions à prendre en cas de travaux portant sur des peintures au plomb - Réduire le plomb dans l’eau du robinet : enjeux, réglementation, actions - Des réseaux d’assainissement pour un environnement sain



Déchets ménagers - eaux usées
	Produire moins de déchets - Stop pub Campagne "Ports et littoral propres" - Bien gérer les déchets - Les déchets des ménages - Les déchets dangereux des ménages - Le compostage individuel - Les encombrants - Les déchets en France : chiffres clès - Cadre réglementaire - Nomenclature et classification des déchets - Données nationales sur les déchets, enquêtes et indicateurs - A chaque déchet des solutions - Impacts sanitaires de la gestion des déchets - Plans départementaux d’élimination des déchets ménagers et assimilés



Transports et déplacements domestiques
	Étiquette énergie/CO2 - Données essentielles de l’environnement - Qualité de l’air dans les enceintes ferroviaires souterraines - Petite goutte, gros impact, les huiles de vidange - La voiture - Économies d’énergie : les bons gestes lors de vos déplacements - Focus : indicateurs transports énergie environnement - Véhicules particuliers en France - Bougez autrement - Climatisation automobile - Impacts énergétique et environnemental - Technologies des véhicules lourds et les émissions de gaz à effet de serre associées - Motocycles et cyclos - Véhicules légers - Effets du transport sur la santé des enfants - Évaluez votre exposition au rayonnement cosmique pendant un trajet en avion



Activités de bricolage, ménage, jardinage
	Réglementation acoustique de la construction et information sur l’insonorisation des bâtiments - Produits biocides - Gestes quotidiens pour économiser l’eau - Les jardiniers amateurs : protégez votre santé et respectez l’environnement - Questions, réponses sur les éthers de glycol - Vous habitez un logement ancien avec de jeunes enfants : attention au plomb ! - Précautions à prendre en cas de travaux portant sur des peintures au plomb - Centres antipoison et de toxicovigilance - Améliorez l’isolation acoustique de votre logement - Les déchets à traiter avec précaution - Décor et santé, peintures et solvants - Protection et poison, les pesticides - La ventilation - Le compostage individuel - Les bons gestes pour un bon air : construction et bricolage, ménage et entretien - Produits ménagers, bricolage : précautions à prendre - Danger respiratoire : quelle protection choisir ? - Les conseils du Professeur Chimico - Carré orange - Cartoon orange, Napo et les produits chimiques



Activités et sports de plein air, voyages
	En vacances ou dans mes activités de plein air - Eaux de baignade - Neige artificielle : Évaluation des risques sanitaires liés à l’utilisation d’adjuvants - Bronzage et effets sanitaires liés aux rayonnements ultraviolets - Index UV et conseils santé - Grand froid - Des conseils de prévention pour se protéger du soleil - La vigilance canicule - L’air : Santé et prévention, vivre c’est respirer - Grippe aviaire : des gestes simples pour se protéger des microbes, en voyage soyons vigilants - L’allergie aux pollens



Qualité et risques des milieux : les connaître pour préparer des activités de plein air ou des voyages
	Buld’air : Le bulletin de la qualité de l’air - Prev’Air : Prévisions et observations de la qualité de l’air en France et en Europe - Sites et sols (potentiellement) pollués ou radio-contaminés - Atlas des zones conchylicoles - Sécheresse - Carte de vigilance crue : prévisions et bulletins - Eaux de baignade - Réphy info toxines - Voyage et santé : recommandations sanitaires aux voyageurs - Évaluez votre exposition au rayonnement cosmique pendant un trajet en avion - Teleray : réseau national d’alerte - Base de données Eau - Opera : Observatoire permanent de la radioactivité - Vigilance Météo en France - Vigilance Météo Outre-mer - Prévisions d’index UV - Prévisions ozone



Conseils pour préserver son environnement et protéger sa santé au quotidien,
	L’affaire de chacun - L’affaire de tous - Charte de l’environnement - Babar le P’tit Ecolo - Vivre ensemble autrement - Consommation d’énergie et changement climatique : Eléments scientifiques - Changement climatique : L’écologie à besoin de nous tous ! - Mes éco-gestes au quotidien - Le développement durable : la planète en question - Acheter et consommer mieux - Pour choisir : logos, labels et étiquettes - Apprendre à protéger l’environnement en s’amusant - Faisons vite ça chauffe - Réduisons vite nos déchets, ça déborde



Cadre réglementaire
	La réglementation thermique - Réglementation acoustique de la construction et information sur l’insonorisation des bâtiments - Les inventaires des sites (potentiellement) pollués - Les inondations brutales : quelques conseils pour les particuliers - Textes législatifs et réglementaires relatifs à la protection de la population contre les risques liés à une exposition à l’amiante - Réglementation énergie - Alimentation en eau et assainissement : intégrer le dispositif européen dans les pratiques professionnelles - Normes et valeurs guides en France - Normes et valeurs guides : les recommandations OMS



Effet de serre et changement climatique : politique et mesures [Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer]
La réglementation thermique [Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer]
	La réglementation thermique des constructions neuves (RT2000) n’est pas figée pour de longues années. Elle évolue rapidement et doit s’adapter et tirer parti des évolutions des moyens et outils de communication. C’est pourquoi ce site, placé sous l’égide du Ministère de l’Équipement, des Transports et du Logement et de l’ADEME vise à fournir aux professionnels du bâtiment une information technique, mise à jour, à caractère officiel, pour faciliter la diffusion et l’application de la réglementation thermique.
Voir le site
Réglementation thermique 2000 - RT2000 [Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, Ademe, CSTB]
	Ce site, placé sous l’égide du Ministère de l’Équipement, des Transports et du Logement et de l’ADEME vise à fournir aux professionnels du bâtiment une information technique, mise à jour, à caractère officiel, pour faciliter la diffusion et l’application de la réglementation thermique. Il succède au site mis en place à la parution de la RT2000 et qui a connu un très vif succès. Vous y retrouverez à nouveau les rubriques phares : Textes officiels et Solutions Techniques agréées - Questions Réponses - Fiches d’Application - Produits certifiés
Voir le site
Bruit de voisinage [Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer]
Fiche « le bruit de voisinage : la réglementation en vigueur » [Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer]
	Le Code de l’environnement. Le Code pénal. Le Code général des collectivités locales. Le Code civil.
Voir le site
La Charte de bon voisinage [Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer]
		Moins on fait de bruit, mieux on s’entend.
Voir le site
Gestion des déchets : Recyclage [Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer]
Déchets d’emballages ménagers [Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer]
	La forte présence des déchets d’emballages dans les ordures ménagères où ils représentent 30% en poids des déchets jetés par les ménages et 50% en volume, justifie la mise en place de dispositifs spécifiques à ce type de déchets. La réglementation relative aux déchets d’emballages. Réagrément des sociétés Eco-Emballages et Adelphe.
Voir le site
Déchets d’équipements électriques et électroniques [Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer]
	Le décret relatif à la composition des équipements électriques et électroniques et à l’élimination des déchets issus de ces équipements, a été publié au journal officiel du 22 Juillet 2005. Il pose les bases d’une meilleure gestion de ces déchets.
Voir le site
Piles et accumulateurs usagés [Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer]
	Chaque année, environ 250 000 tonnes de piles et accumulateurs sont mis sur le marché à destination des ménages et des professionnels français. Or, ces produits peuvent contenir certaines substances dangereuses pour l’environnement, et présentent par ailleurs un fort potentiel de recyclage des matières qui les composent (métaux, plastiques…). Une filière spécifique de collecte et de recyclage de ces déchets a été instaurée en Europe dès 1991 sur le principe de responsabilité élargie des producteurs pour la fin de vie des piles et accumulateurs qu’ils mettent sur le marché. La directive 2006/66/CE relative aux piles et accumulateurs ainsi qu’aux déchets de piles et d’accumulateurs a abrogé la directive 91/157/CEE, transposée en droit français aux articles R. 543-124 à R. 543-136 du code de l’environnement.
Voir le site
Pneumatiques usagés [Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer]
	La réglementation relative aux pneumatiques usagés, entrée en vigueur fin 2003, vise à améliorer la collecte et le traitement des quelques 350 000 tonnes de pneumatiques qui arrivent en fin de vie chaque année. Il prévoit que la collecte et l’élimination des pneumatiques usagés incombent aux producteurs ou importateurs de pneumatiques, dans la limite des tonnages mis sur le marché l’année précédente.
Voir le site
Véhicules hors d’usage [Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer]
	La directive européenne 2000/53/CE du 18 septembre 2000 relative aux véhicules hors d’usage instaure des enjeux majeurs d’un point de vue environnemental. Elle doit conduire à concevoir des véhicules davantage susceptibles d’être valorisés, à réduire l’utilisation de substances dangereuses, à prévoir des solutions qui facilitent le démontage et à promouvoir l’utilisation de matériaux recyclés.
Voir le site
Prévention des risques et lutte contre les pollutions - Inspection des installations classées [Ministère de l’écologie, du développement et de l’aménagement durables]
Déchets d’amiante [Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer]
	L’amiante a été utilisée dans de nombreux matériaux et produits en raison de ses propriétés d’isolation acoustique, thermique, et de résistance à la chaleur. Cependant, ses effets sur la santé ont conduit à un contrôle et à une limitation progressive de son usage, et à des dispositions de protection des personnes exposées.
Voir le site
Portail "Sites Pollués" [Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, Ademe, BRGM, Ineris, IRSN]
	Sites-Pollues est le portail du Ministère de l’Ecologie et du Développement Durable dédié aux sites et sols (potentiellement) pollués par des contaminations chimiques ou radioactives. La vocation de Sites-Pollues.ecologie.gouv.fr est de diffuser le plus largement possible les informations et les outils relatifs aux sites et sols pollués. Il s’adresse aux professionnels de la gestion des sites et sols pollués, aux administrations, bureaux d’études, entreprises, collectivités, courtiers en biens immobiliers, notaires, journalistes, étudiants et particuliers en tant que propriétaires, locataires ou riverains.

Les inventaires des sites (potentiellement) pollués [Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, Ademe, BRGM, Ineris, IRSN]
		La France a été l’un des premiers pays européens à conduire des inventaires des sites pollués d’une façon systématique (premier inventaire en 1978). Les principaux objectifs de ces inventaires sont : recenser, de façon large et systématique, tous les sites industriels abandonnés ou non, susceptibles d’engendrer une pollution de l’environnement, conserver la mémoire de ces sites, fournir des informations utiles aux acteurs de l’urbanisme, du foncier et de la protection de l’environnement — Inventaires des installations classées (IC) — BASOL : Base de données sur les sites et sols pollués (ou potentiellement pollués) appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif — BASIAS : Inventaire des Anciens Sites Industriels et Activités de Service — Inventaire National des sites miniers d’uranium — Registre français des émissions polluantes
Voir le site
Prim.net - Un bouquet de sites pour la prévention des risques majeurs [Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer]
Portail DICRIM : Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs > Recherche [Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer]
	Vous pouvez consulter ici les DICRIM mis en ligne sur ce site en fonction de la zone géographique concernée : par région, département, code INSEE ou en tapant en toute lettre le nom de la commune.
Voir le site
Inondations [Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer]
Les inondations brutales : quelques conseils pour les particuliers [Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer]
		Comment survient l’inondation ? Se tenir prêt. Vous campez en zone d’inondation brutale. Comment est donnée l’alerte. Préparer l’équipement minimum. Consignes en cas d’évacuation. Les consignes en cas d’inondation : avant, pendant, après. Avant d’acheter un terrain ou de construire
Voir le site
Amiante [Ministère de la santé et des sports]
	L’amiante a été utilisée dans de nombreux matériaux et produits en raison de ses propriétés d’isolation acoustique, thermique, et de résistance à la chaleur. Cependant, ses effets sur la santé ont conduit à un contrôle et à une limitation progressive de son usage, et à des dispositions de protection des personnes exposées. Au 1er janvier 1997, l’usage de l’amiante a été interdit en France. Ce dossier regroupe des informations sur l’amiante et ses effets sur la santé. Une large part est consacrée aux obligations des propriétaires de certains immeubles bâtis qui doivent réaliser des repérages des matériaux amiantés et, le cas échéant, des travaux de désamiantage.

Textes législatifs et réglementaires relatifs à la protection de la population contre les risques liés à une exposition à l’amiante [Ministère de la santé et des sports]
	Cette liste n’est pas exhaustive. Articles du Code de la santé publique, décrets, arrêtés et circulaires.
Voir le site
Eaux de baignade [Ministère de la santé et des sports]
Réglementation en vigueur [Ministère de la santé et des sports]
	Textes européens — Codes — Circulaires, Notes — Explications — Evolution de la réglementation (Ce que va changer la nouvelle directive, Normes de qualité des eaux et classement des zones de baignade).
Voir le site
Saturnisme : le dépister et le prévenir - information pour les propriétaires et les professionnels de l’immobilier [Ministère de la santé et des sports]
La nouvelle réglementation (circulaires et textes réglementaires) [Ministère de la santé et des sports]
	Vous trouverez dans cette rubrique un récapitulatif des circulaires et des textes réglementaires relatifs au plomb et au saturnisme, dont les plus récents sont accessibles dans leur intégralité.
Voir le site
La lutte contre le bruit
La réglementation acoustique [Ademe]
	La réglementation acoustique concerne les constructions neuves ainsi que les parties nouvelles ajoutées aux bâtiments existants (surélévations ou additions). Selon la date de construction de votre logement plusieurs situations réglementaires peuvent se présenter.
Voir le site
Bâtiment [Ademe]
Cadre réglementaire [Ademe]
	Directives Européennes, Lois et Normalisation, un environnement réglementaire fort.
Voir le site
Réglementation énergie [Ademe]
	Énergie et bâtiment — Réglementation énergie — Socio-économie — Activités internationales — Prospective — R et D — Bibliographies/liens.
Voir le site
Bruit [Ademe]
Cadre réglementaire [Ademe]
	Bâtiment (Le Code de la construction et de l’habitation fixe les règles générales de la construction des bâtiments et notamment l’isolement acoustique minimale à respecter contre les bruits extérieurs. Les réglementations s’appliquent pour les bâtiments neufs et parties nouvelles de bâtiments existants). Urbanisme (Le Code de l’urbanisme réglemente l’implantation des infrastructures de transports dans un milieu bâti ainsi que l’implantation des bâtiments aux abords des voies de circulation et des lieux bruyants). Environnement (Le Code de l’environnement (dans ses articles L 571-1 et suivants) a intégré la loi du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit. Cette loi a notamment instauré des mesures préventives pour limiter les émissions sonores, réglementé certaines activités bruyantes et fixé de nouvelles règles en matière d’infrastructures de transports terrestres. Elle contient aussi des dispositions visant à protéger les riverains contre le bruit autour des aérodromes).
Voir le site
Déchets [Ademe]
Cadre réglementaire [Ademe]
	Contexte réglementaire pour la gestion des déchets ménagers et assimilés. Code de l’environnement (Partie législative) Livre V Titre IV Chapitre I° Elimination des déchets et récupération des matériaux articles 541-1 à 541-50 et Livre I Titre II Chapitre IV Autres modes d’information article 124-1. Code général des collectivités territoriales : articles L 2313-1, L 2224-13 à L 2224-17 , L 2333-76 et L2333-78, modifiés par la loi n° 2004-1485 du 30 décembre 2004 de finances rectificative pour 2004 : articles 61,62,64, 66, 67, 68 et 69 (JO du 31/12/04). Principaux textes.
Voir le site
Les activités scientifiques [Anses]
Intarese : évaluation des risques sanitaires cumulés et agrégés pour les consommateurs [Anses]
	Le rôle de l’évaluation de l’exposition des consommateurs est d’estimer les expositions humaines (en termes de concentrations) et les doses journalières à partir de données disponibles. Parce que les données sur l’exposition domestique sont assez rares, les modèles sont devenus un outil important dans l’évaluation de l’exposition des consommateurs. INTARESE (Integrated Assessment of Health risks from Environmental Stressors of Europe) est un projet de recherche financé par la Commission Européenne.
Voir le site
Basias - Inventaire d’Anciens Sites Industriels et Activités de Service [Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, BRGM]
Accès aux données [Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, BRGM]
		Vous pouvez accéder à : La liste des sites centrée sur un département ou une commune (sites géo-référencés) ; La liste des sites d’un département ou d’une commune (sites géo-référencés et non géo-référencés) ; La fiche d’un site à partir de son identifiant.
Voir le site
Evaluations [CSTB]
Du réglementaire au volontaire : Evaluations obligatoires, Evaluations volontaires [CSTB]
	• Les évaluations obligatoires : Le marquage CE - L’Agrément Technique Européen (ATE) - L’Appréciation de laboratoire agréé - Les essais (obligatoires pour la mise sur le marché ou pour utilisation de certains produits dans des ouvrages réglementés) • Les évaluations volontaires : L’Avis technique (ATec) et le Document Technique d’Application (DTA) - L’Appréciation Technique d’Expérimentation (ATEx) - Les essais (volontaires dans le cadre d’une certification) - La certification des produits et des services.
Voir le site
Foire aux questions Atec et DTA [CSTB]
	Qu’est-ce qu’un Avis Technique ? Un Avis technique est-il obligatoire ? Quelle est la portée juridique d’un Avis Technique ? Quelle est la différence entre un Avis Technique et un Agrément Technique Européen ? Un Avis Technique est il « utilisable » ailleurs qu’en France ? A partir de quand un produit peut-il se prévaloir d’un Avis Technique valide ? A partir de quand un Avis Technique est-il classé comme « non-valide » ? Un Avis technique peut-il être amendé pendant sa période de validité ? Comment tenir compte des dates de validité des Avis Techniques, vis à vis des dates contractuelles des marchés ? Qu’est ce qu’une famille de produits sous Avis Technique ? Qu’est ce qu’un Cahier de Prescriptions Techniques d’exécution ? Quels liens peuvent exister entre Avis Techniques et DTU ?
Voir le site
Webzine "Bâtiment et santé" [CSTB]
Amiante : une attention sans relâche [CSTB]
	Les mesures prises par les Pouvoirs publics vis-à-vis des risques liés aux fibres d’amiante dans les bâtiments sont parfaitement bien définies. A charge pour les propriétaires concernés de les appliquer.
Voir le site
Le radon dans les bâtiments [CSTB]
	Le radon est un gaz radioactif qui provient de la dégradation de l’uranium et du radium présents dans la croûte terrestre. A partir du sol et de l’eau, le radon diffuse dans l’air et se trouve, par effet de confinement, à des concentrations plus élevées à l’intérieur des bâtiments qu’à l’extérieur. Les descendants solides du radon sont alors inhalés avec l’air respiré et se déposent dans le poumon. Le radon constitue la part la plus importante de l’exposition aux rayonnements naturels reçus par l’homme, en France, de même que dans le monde.

Cadre réglementaire actuel [CSTB]
		Une cartographie de l’exposition au radon dans l’habitat a été dressée par l’Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (I.R.S.N.), avec l’aide des Directions Départementales des Affaires Sanitaires et Sociales (D.D.A.S.S.). En 1997, un groupe de travail interministériel a été mis en place sous l’égide du Ministère de la Santé pour examiner les mesures à prendre vis-à-vis du risque radon. Suite à ces travaux, et suite à l’avis rendu par le Conseil Supérieur d’Hygiène Publique de France, les ministères chargés de la construction (Direction Générale de l’Urbanisme, de l’Habitat et de la Construction) et de la santé (Direction Générale de la Santé) ont défini une politique d’intervention conjointe qui a donné lieu à une circulaire relative à l’organisation de la gestion du risque lié au radon.
Voir le site
L’Observatoire de la qualité de l’air intérieur (OQAI) [OQAI, CSTB, & partenaires]
Normes et valeurs guides en France [OQAI, CSTB, & partenaires]
	Il n’existe pas de valeur réglementaire concernant le radon dans les logements. On notera cependant qu’une Circulaire (DGS et DGUHC n°99/46 du 27 janvier 1999) définit les bases d’une action systématique de mesurage dans certains établissements publics et les modalités d’une information de la population et des professionnels de la construction.
Voir le site
Normes et valeurs guides : les recommandations OMS [OQAI, CSTB, & partenaires]
	Les valeurs recommandées par l’Organisation Mondiale de la Santé sont des valeurs indicatives, élaborées dans le but de protéger la population, y compris les personnes les plus sensibles, des effets de la pollution de l’air.
Voir le site
Dossiers [Ineris]
Le dispositif réglementaire d’enregistrement et d’évaluation des biocides [Ineris]
	Les biocides sont des substances actives ou des préparations, contenant une ou plusieurs substances actives destinées à détruire, repousser ou rendre inoffensifs les organismes nuisibles, à en prévenir l’action ou à les combattre de toute autre manière, par une action chimique ou biologique. Ces produits couvrent quatre grands groupes : les désinfectants (hygiène humaine ou vétérinaire par exemple), les produits de protection (protection du bois, du cuir, des ouvrages de maçonnerie ou des fluides utilisés dans la transformation des métaux par exemple), les produits antiparasitaires (Rodenticides, avicides, molluscicides ou insecticides par exemple), les autres (produit antisalissure, fluides utilisés dans la taxidermie et l’embaumement par exemple). Depuis mai 2004, les biocides doivent faire l’objet d’une procédure d’autorisation de mise sur le marché. Cette réglementation vient en complément d’autres, comme celle s’appliquant au domaine agricole pour laquelle on utilise couramment le terme de pesticide.
Voir le site
Dossiers Web [INRS]
Les fibres [INRS]
	Les fibres sont utilisées dans de nombreux secteurs d’activité mais les données les concernant sont souvent partielles. Ce dossier fait le point des connaissances disponibles sur certaines fibres autres que l’amiante, fibres naturelles ou synthétiques, organiques ou inorganiques. Leurs caractéristiques, leurs dangers, leurs utilisations, les niveaux d’exposition rencontrés au poste de travail, les mesures de prévention à mettre en oeuvre sont rappelés.
Voir le site
Amiante, l’essentiel [INRS]
	L’amiante est un materiau aux multiples qualités qui a été massivement utilisé mais s’est révélé hautement toxique. Le nombre de cancers qu’il a induit ne cesse d’augmenter. Interdit en France depuis 1997, il reste présent dans de nombreux bâtiments et machines. Ce dossier rappelle les caractéristiques de l’amiante et fait le point sur la protection des travailleurs (réglementation, méthodologie d’intervention sur des matériaux susceptibles de contenir de l’amiante).
Voir le site
Bruit au voisinage des aéroports [Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer]
Les nuisances sonores à proximité des aéroports [Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer]
	Si un aéroport génère des nuisances, il est également source de richesses : il crée des emplois pour la population, il favorise l’implantation d’entreprises dans les communes environnantes et participe largement au dynamisme et à l’attractivité de toute la région.
Voir le site
Prévention des risques [Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer]
Tour d’horizon [Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer]
	Qu’ils soient chroniques, accidentels, technologiques ou naturels, les risques causent des dommages économiques, modifient les équilibres écologiques, mettent des vies en péril… Mieux les connaître, les identifier et les quantifier permet de mettre en œuvre les politiques de précaution, de prévention et de protection adaptées.
Voir le site
Les forages domestiques [Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer]
Accueil [Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer • Ministère de la santé et des sports • Ministère de l’intérieur, de l’outremer et des collectivités territoriales]
	Depuis le 1er janvier 2009, tout particulier utilisant ou souhaitant réaliser un ouvrage de prélèvement d’eau souterraine (puits ou forage) à des fins d’usage domestique doit déclarer cet ouvrage ou son projet en mairie. Une déclaration des forages domestiques, pourquoi ? La loi sur l’eau et les milieux aquatiques du 30 décembre 2006 a introduit l’obligation de déclarer en mairie les ouvrages domestiques, existants ou futurs, et a conféré aux services de distribution d’eau potable la possibilité de contrôler l’ouvrage de prélèvement, les réseaux intérieurs de distribution d’eau ainsi que les ouvrages de récupération des eaux de pluie.
Voir le site
Eau du robinet [Ministère de la santé et des sports]
Matériaux entrant au contact de l’eau [Ministère de la santé et des sports]
	Par « matériaux », on entend l’ensemble des produits et objets utilisés dans les installations de production, de traitement et de distribution d’eau destinée à la consommation humaine servant à acheminer l’eau sans en modifier sa composition physico-chimique ou microbiologique. La réglementation nationale. Le système de l’attestation de conformité sanitaire. La liste des matériaux organiques ayant une ACS. Liste des laboratoires habilités à vérifier la conformité sanitaire des matériaux entrant au contact d’eau potable.
Voir le site
Produits et procédés de traitement de l’eau [Ministère de la santé et des sports]
	Conformément aux dispositions de l’article R*.1321-48 du code de la santé publique, l’utilisation de produits et procédés de traitement d’eau destinée à la consommation humaine, à l’exclusion d’eau minérale naturelle et d’eau de source, est soumise à autorisation du ministre chargé de la santé, donnée après avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments (Afssa).
Voir le site
Le contrôle sanitaire des eaux [Ministère de la santé et des sports]
	Demande d’agrément des laboratoires pour la réalisation des prélèvements et des analyses du contrôle sanitaires des eaux.
Voir le site
La qualité de l’eau potable en France : aspects sanitaires et réglementaires [Ministère de la santé et des sports]
	Pour contrôler la qualité sanitaire des eaux d’alimentation fournies par les réseaux de distribution publique, 4,6 millions d’analyses sont réalisées chaque année par des laboratoires agréés sous la responsabilité des services déconcentrés du ministère chargé de la Santé (DDASS). Ces analyses portent sur des paramètres microbiologiques et physico-chimiques. La qualité de l’eau est déterminée en comparant les résultats d’analyses aux exigences de qualité réglementaires fixées pour 54 paramètres.
Voir le site
Utilisation de l’eau de pluie pour des usages domestiques [Ministère de la santé et des sports]
La réglementation [Ministère de la santé et des sports]
	L’arrêté du 21 aout 2008 relatif à la récupération des eaux de pluie et à leur usage à l’intérieur et à l’extérieur des bâtiments est paru au journal officiel du 29 août 2008. Cet arrêté est l’aboutissement d’un travail interministériel conciliant la nécessité de répondre à l’engouement croissant que connaît la récupération de l’eau de pluie et la nécessité de garantir la sécurité sanitaire des consommateurs dans l’utilisation d’une eau qui n’est pas potable. Le ministère chargé de la santé entend rester vigilant dans l’application de cette réglementation, afin de conserver les acquis en termes d’hygiène publique obtenus par l’alimentation en eau potable de l’ensemble de la population française.
Voir le site



Milieux de travail
	• Exposition aux risques biologiques : Lesquels ? Quels effets ? Comment se protéger ? Guide de prévention • Exposition aux risques chimiques : Lesquels ? Quels effets ? Comment se protéger ? • Exposition aux risques physiques : Lesquels ? Quels effets ? Comment se protéger ? • Prévention des risques et conseils pratiques • Études, enquêtes et ressources documentaires • Bases de données et bases d’information • Actions publiques • Cadre réglementaire •

en bref

tout savoir

Contacts

Mentions légales

Partenaires