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des termes utilisés
Bruits de voisinage et des activités
 Charte de l’environnement [Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer] 
 
 Loi constitutionnelle relative à la Charte de l’environnement [Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer] 
 

Chacun a le droit de vivre dans un environnement équilibré et respectueux de la santé. Avec la Charte de l’environnement, le droit à l’environnement devient une liberté fondamentale de valeur constitutionnelle. La Charte place en effet, désormais, les principes de sauvegarde de notre environnement au même niveau que les Droits de l’Homme et du Citoyen de 1789 et les droits économiques et sociaux du préambule de 1946.

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 Bruit au voisinage des aéroports [Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer]  
 
 Mesurer et comprendre le bruit au voisinage des aéroports [Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer] 
 

Animation permettant de connaître les niveaux de bruit émis par un avion à l’atterrissage et au décollage. L’application propose 15 types d’avions et des explications sur le bruit à proximité des aéroports. Naviguer en choisissant l’avion de votre choix et visualiser son niveau sonore à différents stades de l’atterrissage et du décollage.

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 Le bruit des avions à longue distance des aéroports [Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer] 
 

Cette animation présente les niveaux sonores observés sous trajectoire loin des plates-formes aéroportuaires. A cette distance, l’objectif est d’indiquer un ordre de grandeur de niveau sonore en fonction de la hauteur de passage de l’avion au dessus du sol.

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 Bruit des avions [Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer] 
 
 Présentation et réglementation [Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer] 
 

Le trafic aérien provoque à proximité des plates-formes aéroportuaires des nuisances sonores importantes qui perturbent les conditions de vie des populations riveraines. La politique conduite en France pour limiter ces effets s’articule autour de cinq principales lignes directrices : La diminution du bruit des aéronefs. La maîtrise de l’urbanisme à proximité des aéroports L’aide à l’insonorisation Le contrôle des règles d’exploitation et l’Autorité de Contrôle des Nuisances Sonores Aéroportuaires Le développement de la concertation.

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 Bruit et risques [Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer]  
 
 Le système auditif [Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer] 
 

Constitué par les impulsions nerveuses qui parcourent les voies auditives depuis l’organe de Corti jusqu’à l’écorce cérébrale, le message nerveux auditif transmet les informations relatives à la fréquence, à l’intensité et à la composition des vibrations, ainsi que celles qui se rapportent à la position de la source sonore dans l’espace.

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 Les effets du bruit sur la santé [Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer] 
 

L’exposition à des niveaux sonores excessifs, peut entraîner des lésions définitives du système auditif ; mais peut aussi perturber l’organisme en général, et notamment le sommeil, les comportements…

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 Bruit [Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer]  
 
 Liens utiles : Le Centre d’Information et de Documentation sur le Bruit (CIDB) [CIDB]   
 

Créé en 1978 à l’initiative du ministère de l’Environnement, le CIDB est l’interlocuteur privilégié tant du grand public que des quelque 1 000 organismes publics ou privés intervenant dans le domaine de la lutte contre le bruit. Le CIDB constitue un élément permanent de rencontre et de coopération entre les différents mondes de la lutte contre le bruit : particuliers et spécialistes de l’acoustique, ministères et administrations délocalisées, grands industriels et laboratoires de recherche… Partenaire naturel du ministère de l’Ecologie et du développement durable, le CIDB bénéficie également depuis sa date de création du soutien du ministère de l’Equipement.

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 Acteurs [Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer]  
 

Le Conseil National du Bruit (CNB). Autres liens pour en savoir plus.

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 Bruit de voisinage [Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer]   
 
 La réglementation en vigueur [Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer]   
 

Le bruit de voisinage est une problématique de nuisance qui bénéficie d’une réglementation très complète, et dont les voies de règlement sont bien codifiées. D’autant que dans bien des cas, dialogue et médiation suffisent à éviter le recours au contentieux et à rétablir de saines relations de voisinage. Qu’entend-on par bruit de voisinage ? Qu’entend-on par bruit de comportement ?

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 Fiche « le bruit de voisinage : la réglementation en vigueur » [Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer]  
 

Le Code de l’environnement. Le Code pénal. Le Code général des collectivités locales. Le Code civil.

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 Bruits voisinage : guide du maire [Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer] 
 

Les Français sont nombreux à se déclarer gênés par le bruit, en particulier dans les agglomérations où il constitue l’une des principales réclamations des habitants. De simple désagrément, il peut devenir une réelle source de stress constituant alors un problème de santé portant atteinte à la qualité de vie.

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 La Charte de bon voisinage [Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer] 
 

Moins on fait de bruit, mieux on s’entend.

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 Espace grand-public [Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer] 
 
 Eco_gestes ... A la maison [Ministère de l’écologie, du développement et de l’aménagement durables] 
 

J’évite de faire du bruit — Je trie mes déchets — J’économise l’énergie — Je préserve la qualité des eaux souterraines — J’économise l’eau

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 Bruit et santé [Ministère de la santé et des sports]   
 
 Le dossier [Ministère de la santé et des sports]   
 

Les Français sont nombreux à se déclarer gênés par le bruit. Dans les agglomérations de plus de 50 000 habitants, il est même la nuisance la plus souvent citée (54 %) par les ménages (enquête permanente sur les conditions de vie de 2002 de l’INSEE). L’objectif de ce dossier est de fournir à tous des informations sur les risques du bruit pour la santé et sur les moyens de les éviter. Il souhaite aussi apporter aux Maires et aux exploitants d’établissements diffusant de la musique amplifiée, des renseignements pratiques sur les dispositifs de lutte contre le bruit.

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 2 - Bruit et santé [Ministère de la santé et des sports] 
 

L’excès de bruit a des effets sur les organes de l’audition, mais peut aussi perturber l’organisme en général, et notamment le sommeil, le comportement. Cette rubrique, plus particulièrement destinée aux jeunes et aux éducateurs (enseignants, parents, animateurs, acteurs sanitaires et sociaux), donne des informations sur ces effets, ainsi que des recommandations pour se protéger.

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 2.1 - Les effets du bruit sur l’oreille [Ministère de la santé et des sports] 
 

Physiologie de l’oreille — Les traumatismes sonores et leurs conséquences — Des activités à risque — L’audition des jeunes Français

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 2.2 - Prévention des effets auditifs du bruit [Ministère de la santé et des sports] 
 

Le seuil de la douleur auditive (120 décibels) est supérieur au seuil de danger (85 décibels) ; pour cette raison, il est absolument nécessaire d’adopter un comportement préventif dès que l’on se trouve exposé à plus de 85 décibels. A titre indicatif, tant que le niveau sonore permet de tenir une conversation, le niveau est inférieur à 85 décibels. S’il est nécessaire de crier pour se faire comprendre, l’exposition sonore peut présenter un danger pour l’audition.

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 3 - Les bruits de voisinage [Ministère de la santé et des sports] 
 

Par bruits de voisinage, la réglementation (articles R. 1336-6 à R. 1336-10 du Code de la santé publique) entend : les bruits de comportement, les bruits d’activités, les bruits de chantiers. Sauf en ce qui concerne les bruits de chantiers, un bruit de voisinage se définit comme étant « un bruit particulier de nature à porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme par sa durée, sa répétition ou son intensité ». Pour mettre fin à des bruits de voisinage, il est préférable d’adopter une démarche amiable, éventuellement en ayant recours à un médiateur, ou à une démarche de conciliation.

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 4.1 - Politique de lutte contre le bruit : Les acteurs de la lutte contre le bruit [Ministère de la santé et des sports] 
 

Les instances nationales : Le Conseil National du Bruit, Le Conseil Supérieur d’Hygiène Publique de France, L’Agence Française de Sécurité Sanitaire Environnementale, L’Institut de Veille Sanitaire — Les instances locales : Sur le plan local, différents services de l’État (relèvant notamment des ministères chargés de la santé et des affaires sociales, du ministère chargé de l’écologie, et du ministère chargé de l’équipement) et les collectivités locales, en particulier les Maires, participent à la lutte contre le bruit — Les pôles de compétence « bruit » : à l’échelon départemental, ces pôles assurent la coordination des services de l’État et la réflexion sur le suivi de la politique publique nationale de lutte contre le bruit.

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 4.2 - Politique de lutte contre le bruit : les plans d’actions [Ministère de la santé et des sports] 
 

Plan national d’actions contre le bruit présenté le 6 octobre 2003 par la ministre de l’écologie et du développement durable. Ce plan vise à relancer l’action de l’État contre le bruit ; il se décline en 3 axes : l’isolation phonique des logements soumis à un bruit excessif ; la lutte contre le bruit au quotidien ; la préparation de l’avenir. — Plan national santé-environnement du 21 juin 2004. Les actions de ce plan relatives au bruit sont les suivantes : action 6 - Mieux prendre en compte l’impact sur la santé dans les projets de création d’infrastructures de transports ; action 28 - Protéger les adolescents des risques dus à la musique amplifiée ; action 29 - veiller à la qualité des bâtiments accueillant des enfants.

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 9 - Pour en savoir plus : "Encore plus fort ?" - La plaquette [Ministère chargé de la santé, CIDB, Agi-Son] 
 

Qu’un son soit agréable ou déplaisant, plus le niveau est élevé et la durée d’exposition longue, plus le risque est important. Si vous dépassez la dose de son tolérable, votre système auditif risque une usure prématurée, qui constituera à terme un véritable handicap. N’attendez pas d’avoir mal aux oreilles pour vous protéger ! Le risque auditif est réel bien avant l’apparition d’une douleur.

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 9 - Pour en savoir plus : "Encore plus fort ?" - L’exposition [Ministère chargé de la santé, CIDB, Agi-Son] 
 

Par leur durée et leur intensité, les sons de la nature ne constituent pas un danger pour notre audition. Mais l’homme a créé des sources sonores capables de détruire l’oreille. Ainsi, la musique écoutée sans discernement peut constituer un réel danger. Préservez dès maintenant votre audition !

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 La lutte contre le bruit  
   
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 Le bruit concerne tout le monde [Ademe] 
 

Aujourd’hui, le bruit est devenu une réelle pollution, à la ville et à la campagne : voitures, tondeuses, télévisions, chaînes Hi-Fi, voisins, autoroutes, aéroports créent un environnement sonore nuisible pour l’équilibre humain.

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 Du bruit chez vous ? Soyez à l’écoute ! [Ademe] 
 

On distingue différents types de bruits : les bruits aériens extérieurs, les bruits aériens intérieurs et bruits de chocs, les bruits d’équipements.

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 La réglementation acoustique [Ademe] 
 

La réglementation acoustique concerne les constructions neuves ainsi que les parties nouvelles ajoutées aux bâtiments existants (surélévations ou additions). Selon la date de construction de votre logement plusieurs situations réglementaires peuvent se présenter.

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 Entendons-nous sur la transmission du bruit [Ademe] 
 

Les bruits passent : par la paroi séparative (mur, plancher / plafond ou cloison) > c’est la transmission directe ; par les parois autres que la paroi séparative > ce sont les transmissions indirectes ou latérales ; par les défauts localisés (boîtiers électriques) et elles sont souvent dues au manque d’étanchéité à l’air (fissures dans les murs, manque de joints aux fenêtres, jonctions entre ouvrages, etc) > ce sont les transmissions parasites.

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 Améliorez l’isolation acoustique de votre logement [Ademe] 
 

L’isolation contre les bruits aériens extérieurs. L’isolation contre les bruits aériens intérieurs. L’isolation contre les bruits de chocs. L’isolation contre les bruits d’équipements individuels. L’isolation contre les bruits d’équipements collectifs.

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 Bons usages et idées fausses [Ademe] 
 

Les bruits qui courent sur le bruit. La charte de bon voisinage.

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 Bonnes adresses et bonnes lectures [Ademe] 
 

Des adresses utiles ... et des lectures profitables

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 En résumé [Ademe] 
 

Le bruit est une nuisance à la fois très gênante et très répandue. Il nuit à notre équilibre, il dérange plus d’un Français sur deux, mais ce n’est pas une fatalité : les solutions existent pour lutter efficacement contre cette pollution. Bruits extérieurs, bruits intérieurs, transmis par les murs, les planchers, les plafonds, les ouvertures ou l’air : pour chaque cas, il existe des solutions et des produits d’isolation acoustique performants, dotés de certifications précises. Le soin apporté lors de leur mise en oeuvre conditionne la qualité du résultat.

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 Bruit [Ademe]   
 
 Accueil [Ademe]   
 

Éléments de contexte (Contexte et enjeux, Action de l’ADEME) — Cadre réglementaire (Bâtiment, Urbanisme, Environnement) — Chiffres clés — Publications.

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 Contexte et enjeux [Ademe]  
 

Le bruit, gêne n°1 pour la majorité de Français. Quels impacts sur la santé ? Une loi contre le bruit.

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 Chiffres clés [Ademe] 
 

Les Français et le bruit. 80 % du bruit provient des transports. 3000 points noirs du bruit. Le saviez-vous ? Le bruit est responsable de : 11% des accidents du travail, 15% des journées de travail perdues, 20% des internements psychiatriques.

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 Cadre réglementaire [Ademe]  
 

Bâtiment (Le Code de la construction et de l’habitation fixe les règles générales de la construction des bâtiments et notamment l’isolement acoustique minimale à respecter contre les bruits extérieurs. Les réglementations s’appliquent pour les bâtiments neufs et parties nouvelles de bâtiments existants). Urbanisme (Le Code de l’urbanisme réglemente l’implantation des infrastructures de transports dans un milieu bâti ainsi que l’implantation des bâtiments aux abords des voies de circulation et des lieux bruyants). Environnement (Le Code de l’environnement (dans ses articles L 571-1 et suivants) a intégré la loi du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit. Cette loi a notamment instauré des mesures préventives pour limiter les émissions sonores, réglementé certaines activités bruyantes et fixé de nouvelles règles en matière d’infrastructures de transports terrestres. Elle contient aussi des dispositions visant à protéger les riverains contre le bruit autour des aérodromes).

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 Bruit - Publications téléchargeables [Ademe Editions]   
 
 Décibels à l’appel (Les) [Ademe Editions] 
 

Éveiller la curiosité des enfants à travers l’apprentissage des phénomènes liés aux bruits : qu’est-ce qu’un bruit ? un son ? un décibel ? comment lutter contre les nuisances sonores ?

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 Foire aux questions [Anses] 
 
 Bruits et nuisances sonores [Anses] 
 

1. Qu’est-ce que le bruit ? 2. Comment mesure-t-on le bruit ? 3. Comment est ressentie l’exposition au bruit par la population ? 4. Quels sont les différents types d’impact du bruit ? 5. Quels paramètres peuvent accentuer la nocivité du bruit ? 6. Quelles sont les principales sources de bruit au quotidien ? 7. Existe-t-il des populations « à risque » ? 8. Comment peut-on évaluer l’exposition au bruit de la population ? 9. Quels sont les acteurs de la lutte contre le bruit en France ? 10. Quel rôle jouent les collectivités locales dans la lutte contre le bruit ? 11. A qui s’adresse-t-on en cas de nuisances sonores subies ? 12. Quels sont les projets en cours pour lutter contre les nuisances sonores ? 13. Où puis-je me renseigner sur le bruit ?

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 Actions du ministère en charge de l’environnement dans le PNSE [Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer]   
 
 Recenser, prévenir et limiter les risques sanitaires environnementaux dans les bâtiments accueillant des enfants [Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer]  
 

Les enfants sont beaucoup plus sensibles aux facteurs de leur environnement que les adultes. Ils sont particulièrement touchés par les maladies allergiques respiratoires, en augmentation constante. Or, la responsabilité des facteurs environnementaux dans leur déclenchement et leur aggravation est aujourd’hui établie. Douze types de risques sont décrits précisément : l’amiante, le bruit, les champs électromagnétiques, le monoxyde de carbone, la pollution de l’air intérieur, la pollution atmosphérique, le risque chimique, le risque biologique, les légionelles, le plomb, la pollution des sols, le radon. A l’exposition de ses risques sont présentées les mesures adéquates de prévention, pour les bâtiments neufs comme pour les bâtiments existants.

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 Aviation et environnement   
   
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 _INTRO_ [Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer]  
 
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 Les nuisances sonores [Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer]   
 

Sommaire : Mesurer et comprendre le bruit au voisinage des aéroports. Le bruit des avions à longue distance des aéroports. Le bruit et la gêne. Les nuisances sonores à proximité des aéroports. Politique et prévention de l’environnement. Les campagnes de mesures de bruit. Mesures opérationnelles en faveur de l’environnement. Réduction du bruit des avions à réaction. Le plan d’exposition au bruit de Paris- Charles de Gaulle. La cartographie stratégique du bruit. Indicateur global mesuré pondéré (Paris-CDG). Bonus malus de la redevance d’atterrissage pour les avions. (...)

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 Riverains des aéroports [Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer] 
 

Visualisation du trafic aérien en 3D : La direction générale de l’Aviation civile a produit des CD-ROM qui permettent de visualiser le trafic aérien autour des grands aéroports : Paris-Orly, Paris-Charles de Gaulle, Lyon, Marseille, Nice, Toulouse, Strasbourg, Bordeaux et Nantes. (...) Le système de mesure de bruit et de visualisation des trajectoires aériennes, VITRAIL, développé par Aéroports de Paris est consultable dans les Maisons de l’Environnement et du Développement durable de Paris-CDG et de Paris-Orly.

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 Ecoute ton oreille [Inpes] 
 
 A force d’écouter la musique trop fort, on finit par l’entendre à moitié [Inpes] 
 

Le site ecoute-ton-oreille informe sur les risques auditifs liés à la musique amplifiée. Il donne des informations sur les risques pour l’audition d’une écoute trop forte de musique, sur les gestes de prévention à avoir lors de l’écoute d’un baladeur ou lecteur mp3, en concert, ou en discothèque, sur les niveaux sonores et décibels auxquels nous sommes exposés au quotidien, et propose des témoignages.

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en bref en savoir plus tout savoir
© Anses - mise à jour le : vendredi 30 juillet 2010